INFORMATION (février 2008) : Dans le cadre de la concertation engagée autour du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d’Auray (dont dépend Belle-Ile), plusieurs documents ont été mis en ligne et sont téléchargeables sur le site Internet du Pays : http://www.pays-auray.com/
Tous ces documents (d
iagnostic socio-économique du territoire, état initial de l'environnement, rapport de présentation, etc.) sont téléchargeables sur la page "téléchargements"

Parmi ces documents concernant le SCOT (Schéma de COhérence Territoriale), voici quelques informations pour s'y retrouver:

Titre du document et lien de téléchargement
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Description
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Réunion du comité de pilotage du SCOT
4914 Ko
Présentation de ce qu'est le SCOT, état d'avancement et échéancier.
Premier document à consulter (publié en janvier 2008): présentation claire et intéressante, et calendrier du projet.
SCOT: Rapport de présentation
5558 Ko
Qu'est-ce que le SCOT ? Synthèse du diagnostic et de l'évaluation environnementale (habitat, économie/emploi, ressources naturelles).
Le SCOT du Pays d’Auray se compose de trois documents:
- 1° document (février 2008): ce rapport de présentation (gros document de 134 pages contenant des éléments d'information) décrit le diagnostic et l’état initial de l’environnement.
Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD
4183 Ko
Ambition du SCOT:
1) Fonder le développement sur la qualité et la préservation de l’environnement
2) Conforter le maillage urbain du Pays d’Auray
3) Favoriser l’accueil d’une population permanente par une offre de logements et d’équipements diversifiée
4) Développer l’économie du Pays d’Auray pour renforcer l’emploi permanent et qualifié.

- 2° document: PADD (27 pages, février 2008): ce document explique les choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durable (PADD), il fixe les objectifs des politiques publiques d’urbanisme en matière d’habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements des personnes et des marchandises, etc.
Il exprime la politique d’aménagement et de développement du Pays d’Auray pour les 15 à 20 prochaines années, soit à l’horizon 2025-2030.
A voir, page 16, ce qui concerne la liaison TER Auray/Quiberon, page 20: développement des résidences principales dans les îles, page 27: développement d'une économie insulaire.

Document d'Orientations Générales - DOG
18985 Ko
Le Document d’Orientations Générales (DOG) précise et traduit de manière concrète les objectifs exposés dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).

- 3° document: DOG (106 pages, février 2008): le DOG touche à un grand nombre de sujets: depuis la gestion du développement urbain, la préservation de l’environnement, le logement... jusqu’au développement de l’économie rurale.
A voir, en particulier: quelques cartes: pages 20, 24, 28, 30, 62 et 86; transport vers les îles: page 65; foncier et habitat: pages 72 à 80; activités liées à la mer : p. 92 et 93 (où est abordée la question de l'agrandissement du port de Palais); développement d'une économie insulaire: p. 96 et 97.

Recueil cartographique (Annexe du DOG)
21173 Ko
Détail des cartes exposées dans le DOG.
Document annexe (17 pages, février 2008). Document qui reprend les cartes déjà présentées dans le DOG.
Diagnostic socio-économique du Pays d'Auray
37759 Ko
Annexe au rapport de présentation, qui décrit l'état actuel de la situation socio-économique en Pays d'Auray.
Document (83 pages, février 2008) représentant un mine d'informations sur le Pays d'Auray: démographie, logement (résidences principales et secondaires), économie, emploi, agriculture, pêche, tourisme, équipements, déplacements (liaisons avec les îles), etc.
Etat initial de l'environnement
21172 Ko
Annexe au rapport de présentation, qui décrit l'état actuel de la situation environnementale en Pays d'Auray.
Document (83 pages, février 2008) représentant un mine d'informations sur l'environnement du Pays d'Auray: géologie, climatologie, hydrologie, milieux naturels (protection, acquisition foncière), ressources naturelles (sols, sous-sols, énergie, gestion de l'eau).
Etude villages
9095 Ko
Etude (novembre 2006) sur le développement et l'aménagement des villages.
Etude technique générale (121 pages, mais rien de spécifique sur Belle-Ile) sur le développement et l'aménagement des villages; à voir, page 8, la définition des bourgs, des villages et des hameaux.
Etude paysages
33548 Ko
Etude (février 2006) sur les paysages du Pays d'Auray.
Etude technique (diagnostic paysage) réalisée à partir de l’étude du terrain ainsi que de l’analyse des documents existants sur les paysages du Pays d’Auray (par ex. ria d'Etel, etc.). Pour Belle-Ile, voir les pages 54 et 55.
Etude foncière
2750 Ko
Diagnostic foncier (mars 2006).
Document d'analyse de l'évolution de l'urbanisation et les structures foncières du Pays d'Auray. Voir les cartes des surfaces potentiellement constructibles de Bangor et Kervilahouen (p.16), de Locmaria (p.28), de Palais (p.31) et de Sauzon (p.40).

Autre document: Contrat de projet Etat-Région Bretagne 2007-2013 (taille fichier: 647 Ko)

Autre document intéressant: Fiche Insee sur le pays d'Auray (taille fichier: 1,7 Mo)

Document daté d'octobre 2007 sur les Iles du Ponant: faits et chiffres (taille fichier: 1,6 Mo)

Au niveau européen (en anglais) : Specific guidelines for small islands (taille fichier: 2,83 Mo): présentation de l'ESIN (European Small Island Network)

site de l'ESIN: http://www.europeansmallislands.net/UK-Home

Site de l'association des Iles du Ponant : http://www.iles-du-ponant.com/

Pour ceux qui veulent approfondir la question: Marché du logement et division sociale de l'espace dans les îles du Ponant (thèse de doctorat soutenue par Clotilde Buhot, Université de Bretagne occidentale)

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Information: Service de consultation du plan cadastral : http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

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Application de la Loi Littoral à Belle-Ile - Textes à étudier :

Compte-rendu de la première séance du mardi 6 décembre 2005, Assemblée Nationale: Interprétation de la notion de hameau dans la loi Littoral (fichier pdf de 26 Ko).

Protocole d'accord du 8 novembre 2005 entre le Prefet du Morbihan et les 4 maires de Belle-Ile (fichier pdf de 71 Ko).

Circulaire d'application de la loi Littoral du 14 mars 2006 (fichier pdf de 679 Ko) : ce texte est intéressant, car il définit en annexe (dernière page) ce que la loi entend par "hameau" et "village". Quelques phrases à noter plus particulièrement:

- "Un hameau est un petit groupe d'habitations (une dizaine ou une quinzaine de constructions au maximum), pouvant comprendre également d'autres constructions, isolé et distinct du bourg ou du village."

- "Dans les hameaux existants, le plan local d'urbanisme ou la carte communale peut autoriser l'édification de quelques constructions, à l'intérieur ou à la frange du hameau, à condition que l'implantation de ces constructions ne remette pas en cause la taille relativement modeste du hameau."

- " Dans certaines régions, l'habitude a été prise d'appeler "village" des regroupements de quelques maisons. Pour l'application de la loi littoral, ces groupes de maisons doivent être considérés comme des hameaux."

Circulaire du 15 septembre 2005 relative aux espaces remarquables du Littoral (fichier pdf de 90 Ko).

Informations sur les coûts et les délais d'élaboration d'un SCOT, d'un PLU, d'une carte communale

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De Goulphar à l'île Bangor De Goulphar à l'île Bangor Pointe des Poulains Aiguilles de Port-Coton Plage de Donnant De Donnant au Grand Guet De Goulphar à l'île Bangor De Goulphar à l'Ile Bangor De Goulphar à l'île Bangor De l'île Bangor à Porh Gwenn De Porh Gwenn à Kastel Brand De Kastel Brand au Skeul Du Skeul à Kerzo De Kerzo à La Biche De La Biche à la pointe Bugul De La Biche à la pointe Bugul De la pointe Bugul à Port Guen De la pointe Bugul à Port Guen Le Palais Des Curés à Port Jean Sauzon Sauzon De Fri Mez à Kerledan De Kerledan à Donnant De Baguen Hir à Fri Mez